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Marques déposées par l'association loi 1901 FLEURBAIX LAVENTIE VILLE SANTE
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Ensemble Prévenons l'Obésité des Enfants EPODE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ensemble Prévenons l'Obésité des Enfants EPODE
ASSOCIATION FLEURBAIX LAVENTIE VILLE SANTE, Association de droit français sans but lucratif loi 1901

Numéro de dépôt :
3702957
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2020
Ensemble Prévenons l\'Obésité des Enfants EPODE de FLEURBAIX LAVENTIE VILLE SANTE

Présentation de la marque Ensemble Prévenons l'Obésité des Enfants EPODE

Déposée le 7 janvier 2010 par l'association loi 1901 FLEURBAIX LAVENTIE VILLE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ensemble Prévenons l'Obésité des Enfants EPODE »

Le déposant est l'association loi 1901 FLEURBAIX LAVENTIE VILLE SANTE domicilié(e) 13/15 rue du 11 Novembre - LAVENTIE (62840) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICOUART MAILLET Martine domicilié(e) 126, rue Royale BP 175 - 59009 - LILLE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble Prévenons l'Obésité des Enfants EPODE est expirée depuis le 7 janvier 2020.

FLEURBAIX LAVENTIE VILLE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : F L V S Fédérons les villes pour la santé , , VILLE SANTE , CLUB DES MAIRES EPODE , Villes EPODE , Fédérons Les Villes pour la Santé , PODY et toutes ses déclinaisons visuelles ,


ASSOCIATION FLEURBAIX LAVENTIE VILLE SANTE, Association de droit français sans but lucratif loi 1901 - 13/15 rue du 11 Novembre - LAVENTIE (62840) - France


RICOUART MAILLET Martine - 126, rue Royale BP 175 - 59009 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543145 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Services scientifiques ainsi que services de recherches et conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherches en chimie, recherches techniques, recherches biologiques, recherches à but médical dans le domaine de la santé, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services médicaux, soins d'hygiène pour êtres humains, assistance médicale, consultation en matière médicale, services de santé.